[Toulouse]. Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'...

Lot n° : 551

Adjuge : 80 €

[Toulouse]. Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de sa rentrée. [Toulouse ?], 1788. In-8, broché, couverture de papier beige de l'époque, non rogné, titre inscrit à l'encre au dos. Contient : - Procès-verbal de ce qui s'est passé au parlement de Toulouse, à la séance du jeudi 8 mai 1788. - Arrêtés du parlement de Toulouse du 13 mai 1788. - Les procès-verbaux des sénéchaussées d'Annonay, Auch, Béziers, Cahors, Castelnaudary, Castres, Figeac, Gourdon, Lauzerte, Lectoure, Limoux, L'Isle-Jourdain, de Martel, Montauban, Montpellier, Nebouzan, Pamiers, Puy, Rodez, Tarbe, Toulouse, Villefranche-en-Rouergue, Villeneuve-de-Berg et Usez. - Etat des principales justices royales en exercices dans le ressort du parlement de Toulouse - Arrêtés pris par la justice royale d'Auterive, Appeaux ville et comté de Caraman, Beaumont-lès-Lomagne, Montregeau, Rabastens, et Verdun. - Procès-verbaux des Maîtrises des eaux et forêts, de Bigorre, Castelnaudary, Castres, Comminges, l'Isle-Jourdain, Montpellier, de Pamiers, Quillan, Rodez, et Toulouse. Petites taches sur la couverture, quelques feuillets écornés.